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Les plus-values sur biens meubles réalisées par les particuliers dans le cadre de leur patrimoine privé peut être imposées selon un régime de droit commun ou selon une taxation forfaitaire. La loi de finances rectificatives pour 2005 vient d'apporter des modifications à ces deux régimes, qui offrent, désormais, une plus grande liberté au vendeur de métaux ou d'objets précieux.
Sommaire :
- Deux modes de taxation
- Option pour le régime général de taxation des plus-values
- Option pour la taxe forfataire sur les objets précieux
- Non- résidents
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PLUS VALUE | PLUS VALUE DES PARTICULIERS | REVENU DE CAPITAUX MOBILIERS | METAUX PRECIEUX
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